Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Olivier Vaillant EI
Entrepreneur individuel – Formateur en sécurité routière
360 quai Louis Le Vau – 34080 Montpellier
📧 contact@ecsr-academie.fr
SIREN : 798 253 175
Entreprise assujettie à la TVA – N° intracommunautaire : FR63798253175
Certaines prestations de formation peuvent bénéficier d’une exonération de TVA, conformément à l’article 261-4-4° du Code général des impôts.

Le site ECSR Académie est un organisme de formation indépendant, spécialisé dans la formation des enseignants de la conduite et de la sécurité routière, ainsi que dans le développement de modules e-learning à destination des professionnels du secteur.

 


 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Olivier Vaillant, en sa qualité de représentant légal de l’entreprise individuelle Olivier VAILLANT EI.

 


 

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex
📞 Téléphone : 09 70 80 89 11
🌐 Site web : https://www.ionos.fr

 


 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, documents pédagogiques et éléments téléchargeables, est la propriété exclusive de ECSR Académie ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 


 

5. Responsabilité

ECSR Académie s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou de dysfonctionnements techniques.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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6. Liens hypertextes

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Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande à :
📧 contact@ecsr-academie.fr
ou par courrier à l’adresse suivante :
ECSR Académie – Olivier Vaillant EI, 360 quai Louis Le Vau – 34080 Montpellier

 


 

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9. Droit applicable

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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, la juridiction compétente sera celle du ressort du Tribunal judiciaire de Montpellier.

 


 

🟩 Version : octobre 2025